Permis de construire – Logements
Lotissement Le Chateau 2 L
07132423E0001
Autorisé
le 08 avril 2023
1 logement
96 m² habitables
825 m² terrain
Moroges (71390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Moroges (71324)
- Adresse
-
Lotissement Le Chateau 2 L
71390 Moroges - Parcelle(s)
- E 979
- Superficie terrain
- 825 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LECONTE MOREAU
- SIREN
- 849987664,0
- SIRET
- 84998766400018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 71390 Moroges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL