Permis de construire – Logements
La Motte-Saint-Jean
07132514M0004
Terminé
le 03 février 2015
1 logement
166 m² habitables
1 932 m² terrain
La Motte-Saint-Jean (71160)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 février 2015
3
Ouverture chantier
06 juillet 2015
4
Achèvement
16 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Motte-Saint-Jean (71325)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PELAT
71160 La Motte-Saint-Jean - Parcelle(s)
-
E 293
E 297
E 299 - Superficie terrain
- 1 932 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71160 La Motte-Saint-Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL