Permis de construire – Logements
Rue De Bavent
07133623E0019
Terminé
le 07 septembre 2023
1 logement
Ouroux-Sur-Saone (71370)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 septembre 2023
3
Ouverture chantier
01 décembre 2023
4
Achèvement
01 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Ouroux-Sur-Saone (71336)
- Adresse
-
Rue De Bavent
71370 Ouroux-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AV 348
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71370 Baudrieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 74 | — | — |
| Locaux | 74 | — | — | — | 74 |
| Agriculture | — | 74 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL