Permis de construire – Logements
Oye
07133715M0002
Terminé
le 08 juin 2015
1 logement
831 m² terrain
Oye (71800)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 juin 2015
3
Ouverture chantier
18 janvier 2016
4
Achèvement
02 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Oye (71337)
- Adresse
-
Lieu-dit : PIERRELAYE
71800 Oye - Parcelle(s)
- D 296
- Superficie terrain
- 831 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE OYE
- SIREN
- 217103373,0
- SIRET
- 21710337300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71800 Oye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 164 | — | 93 | — | — |
| Locaux | 93 | — | — | — | 93 |
| Service public | — | 93 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL