Permis de construire – Logements
15 Rue Des Potiers
07135122E0014
Terminé
le 18 août 2022
2 logements
104 m² habitables
2 374 m² terrain
Pierre-De-Bresse (71270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 août 2022
3
Ouverture chantier
18 octobre 2022
4
Achèvement
01 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Pierre-De-Bresse (71351)
- Adresse
-
15 Rue Des Potiers
71270 Pierre-De-Bresse - Parcelle(s)
-
AK 49
AK 48
AK 123 - Superficie terrain
- 2 374 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CEDIMMOS
- SIREN
- 847596947,0
- SIRET
- 84759694700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71270 Pourlans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL