Permis de construire – Logements
1 Rte De Germagny
07136318M0001
Autorisé
le 18 juillet 2018
1 logement
44 m² terrain
Le Puley (71460)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Le Puley (71363)
- Adresse
-
1 Rte De Germagny
71460 Le Puley - Parcelle(s)
-
A 525
A 523
A 391 - Superficie terrain
- 44 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PRE DE LA CROIX DE BOIS
- SIREN
- 519563324,0
- SIRET
- 51956332400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71390 Moroges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 48 | — | — |
| Locaux | 48 | — | — | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL