Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
07136620S0006
Annulé
le 06 mai 2020
2 logements
189 m² habitables
969 m² terrain
Ratenelle (71290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 mai 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Ratenelle (71366)
- Adresse
-
Rue Du Stade
71290 Ratenelle - Parcelle(s)
- ZL 50
- Superficie terrain
- 969 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE KIOSQUE
- SIREN
- 838153088,0
- SIRET
- 83815308800011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71700 Tournus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 189 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL