Permis de construire – Logements
Route De La Valla
07137919E0009
Terminé
le 30 décembre 2019
1 logement
72 m² habitables
Sagy (71580)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 décembre 2019
3
Ouverture chantier
10 juillet 2020
4
Achèvement
02 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sagy (71379)
- Adresse
-
Route De La Valla
71580 Sagy - Parcelle(s)
- YD 165
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TOMROM
- SIREN
- 450250774,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71500 Saint-Usuge
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 72 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL