Permis de construire – Logements
Chem De La Chapelle
07138220M0003
Annulé
le 26 février 2021
1 logement
202 m² habitables
15 127 m² terrain
Saint-Agnan (71160)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Agnan (71382)
- Adresse
-
Chem De La Chapelle
71160 Saint-Agnan - Parcelle(s)
-
ZH 11
K 1641
K 1640 - Superficie terrain
- 15 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 32
- SIREN
- 884538802,0
- SIRET
- 88453880200015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71140 Saint-Aubin-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL