Permis de construire – Logements
Rue De Sanvignes
07139016M0007
Terminé
le 07 novembre 2016
1 logement
103 m² habitables
1 107 m² terrain
St Berain Sous Sanvignes (71300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 novembre 2016
3
Ouverture chantier
20 février 2017
4
Achèvement
01 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- St Berain Sous Sanvignes (71390)
- Adresse
-
Rue De Sanvignes
Lieu-dit : LE PRALONG
71300 St Berain Sous Sanvignes - Parcelle(s)
-
E 409
E 410 - Superficie terrain
- 1 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71300 Montceau Les Mines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL