Permis de construire – Logements
Route Des Cornets
07140120E0008
Annulé
le 01 février 2021
1 logement
95 m² habitables
23 345 m² terrain
Sainte-Croix (71470)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sainte-Croix (71401)
- Adresse
-
Route Des Cornets
71470 Sainte-Croix - Parcelle(s)
-
0B 1312
0B 1309
0B 840 - Superficie terrain
- 23 345 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 1721 Courtion
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL