Permis de construire – Logements
1775 Route De Tagiset
07140122E0012
Terminé
le 08 octobre 2022
1 logement
127 m² habitables
1 112 m² terrain
Sainte-Croix-En-Bresse (71470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 octobre 2022
3
Ouverture chantier
15 janvier 2023
4
Achèvement
21 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sainte-Croix-En-Bresse (71401)
- Adresse
-
1775 Route De Tagiset
71470 Sainte-Croix-En-Bresse - Parcelle(s)
-
0C 991
0C 1002
0C 661 - Superficie terrain
- 1 112 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARC-EN-CIEL DISLER
- SIREN
- 888519428,0
- SIRET
- 88851942800013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71470 Sainte Croix En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 | 127 | — | 118 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL