Permis de construire – Logements
A Tagiset
07140123E0011
Terminé
le 20 octobre 2023
1 logement
157 m² habitables
1 705 m² terrain
Sainte-Croix-En-Bresse (71470)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 octobre 2023
3
Ouverture chantier
08 janvier 2024
4
Achèvement
10 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sainte-Croix-En-Bresse (71401)
- Adresse
-
A Tagiset
71470 Sainte-Croix-En-Bresse - Parcelle(s)
-
0C 669
0C 668 - Superficie terrain
- 1 705 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 73620 Hauteluce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL