Permis de construire – Logements
Poil Rouge VerchaãÂRe Bidon
07141617S0016
Terminé
le 29 novembre 2017
1 logement
18 m² habitables
2 514 m² terrain
St Gengoux De Scisse (71260)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 novembre 2017
3
Ouverture chantier
29 décembre 2017
4
Achèvement
28 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- St Gengoux De Scisse (71416)
- Adresse
-
Poil Rouge VerchaãÂRe Bidon
71260 St Gengoux De Scisse - Parcelle(s)
- C 62
- Superficie terrain
- 2 514 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA DOMAINE JOUSSEAU
- SIREN
- 318166014,0
- SIRET
- 31816601400023,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 71260 St Gengoux De Scisse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 480 | 18 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL