Permis de construire – Logements
Rue Du Bois De Paray
07143923P0002
Commencé
le 28 juillet 2023
1 logement
46 m² habitables
1 295 m² terrain
Saint-Leger-Les-Paray (71600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 juillet 2023
3
Ouverture chantier
01 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Leger-Les-Paray (71439)
- Adresse
-
Rue Du Bois De Paray
71600 Saint-Leger-Les-Paray - Parcelle(s)
- B 756
- Superficie terrain
- 1 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE RIGNY SUR ARROUX
- SIREN
- 217103704,0
- SIRET
- 21710370400011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71160 Digoin (Anciennement Vigny Les P
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 46 | 101 | — | — |
| Locaux | 101 | — | — | — | 101 |
| Agriculture | — | 101 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL