Permis de construire – Logements
Montmoret
07144021M0004
Terminé
le 24 janvier 2022
1 logement
1 082 m² terrain
Saint-Leger-Sous-Beuvray (71990)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 janvier 2022
3
Ouverture chantier
03 mars 2022
4
Achèvement
15 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Leger-Sous-Beuvray (71440)
- Adresse
-
Montmoret
71990 Saint-Leger-Sous-Beuvray - Parcelle(s)
-
F 314
F 313 - Superficie terrain
- 1 082 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE COUR DU CHENE
- SIREN
- 499181253,0
- SIRET
- 49918125300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 83 | — | — |
| Locaux | 306 | — | — | 223 | 83 |
| Agriculture | — | 83 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL