Permis de construire – Logements
4 Rue Du 19 Mars 1962
07144514E0012
Terminé
le 11 mars 2014
1 logement
31 m² habitables
733 m² terrain
Saint-Marcel (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 mars 2014
3
Ouverture chantier
11 juin 2014
4
Achèvement
10 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Marcel (71445)
- Adresse
-
4 Rue Du 19 Mars 1962
71380 Saint-Marcel - Parcelle(s)
- H 406
- Superficie terrain
- 733 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DU ROSOY
- SIREN
- 793354416,0
- SIRET
- 79335441600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71380 Saint Marcel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 | 31 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL