Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos De La
07144515E0006
Commencé
le 28 avril 2015
75 m² habitables
728 m² terrain
Saint-Marcel (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 avril 2015
3
Ouverture chantier
31 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Marcel (71445)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos De La
71380 Saint-Marcel - Parcelle(s)
-
R 814
R 824 - Superficie terrain
- 728 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSISTANCE TECHNIQUE - CONDUITE DE TRAVAUX - COORDONNATEUR SPS
- SIREN
- 498558477,0
- SIRET
- 49855847700010,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
| Locaux | — | 69 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL