Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos De La
07144515E0007
Commencé
le 27 juillet 2015
3 logements
213 m² habitables
715 m² terrain
Saint-Marcel (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 juillet 2015
3
Ouverture chantier
31 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Marcel (71445)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos De La
71380 Saint-Marcel - Parcelle(s)
- R 813
- Superficie terrain
- 715 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PERRAUT
- SIREN
- 493899181,0
- SIRET
- 49389918100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 213 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL