Permis de construire – Logements
4 Rue Du Champ Pave
07144515E0014
Terminé
le 16 juillet 2015
9 logements
709 m² habitables
823 m² terrain
Saint-Marcel (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 juillet 2015
3
Ouverture chantier
02 mai 2016
4
Achèvement
29 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Marcel (71445)
- Adresse
-
4 Rue Du Champ Pave
71380 Saint-Marcel - Parcelle(s)
- A 18
- Superficie terrain
- 823 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP HABITAT BOURGOGNE
- SIREN
- 15750748,0
- SIRET
- 1575074800046,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 709 | — | 50 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL