Permis de construire – Logements
6 Rue Du Champ Pave
07144524E0017
Terminé
le 18 juillet 2024
489 m² terrain
Saint-Marcel (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 juillet 2024
3
Ouverture chantier
01 novembre 2024
4
Achèvement
01 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Marcel (71445)
- Adresse
-
6 Rue Du Champ Pave
Lieu-dit : LES CHAVANNES
71380 Saint-Marcel - Parcelle(s)
- A 17
- Superficie terrain
- 489 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DU CHAMP PAVE
- SIREN
- 929062016,0
- SIRET
- 92906201600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71620 Saint-Martin-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 279 | — | 116 | 32 | 247 |
| Locaux | — | — | 131 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL