Permis de construire – Logements
""Chassagne""
07144821S0006
Terminé
le 02 février 2022
17 logements
1 003 m² habitables
2 929 m² terrain
Saint-Martin-Belle-Roche (71118)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 février 2022
3
Ouverture chantier
02 décembre 2022
4
Achèvement
08 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Martin-Belle-Roche (71448)
- Adresse
-
""Chassagne""
71118 Saint-Martin-Belle-Roche - Parcelle(s)
- ZD 517
- Superficie terrain
- 2 929 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCE BEGUINAGES
- SIREN
- 840248777,0
- SIRET
- 84024877700020,0
- Code APE
- 87.30A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 66100 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 10
- T3
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 003 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL