Permis de construire – Logements
Saint-Martin-De-Commune
07145013M0004
Terminé
le 02 décembre 2013
1 logement
68 m² habitables
14 498 m² terrain
Saint-Martin-De-Commune (71490)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 décembre 2013
3
Ouverture chantier
07 décembre 2013
4
Achèvement
15 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Martin-De-Commune (71450)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHATEAU DE DIGOINE
71490 Saint-Martin-De-Commune - Parcelle(s)
-
B 197
B 255 - Superficie terrain
- 14 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71490 Saint-Martin-De-Commune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 68 | — | — | — |
| Locaux | 37 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL