Permis de construire – Logements
1 Impasse De La Bascule - Ma
07145522E0001
Autorisé
le 10 mars 2022
1 logement
300 m² terrain
Saint Martin-Du-Tartre (71460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint Martin-Du-Tartre (71455)
- Adresse
-
1 Impasse De La Bascule - Ma
71460 Saint Martin-Du-Tartre - Parcelle(s)
- A 390
- Superficie terrain
- 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71460 Saint Martin-Du-Tartre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 | — | 75 | — | — |
| Locaux | 75 | — | — | — | 75 |
| Agriculture | — | 75 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL