Permis de construire – Logements
Lot 8 Lotissement ""Le Clos
07146018S0012
Terminé
le 15 décembre 2018
2 logements
202 m² habitables
1 000 m² terrain
Saint-Maurice-De-Satonnay (71260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
15 décembre 2018
3
Ouverture chantier
15 mars 2019
4
Achèvement
18 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Maurice-De-Satonnay (71460)
- Adresse
-
Lot 8 Lotissement ""Le Clos
71260 Saint-Maurice-De-Satonnay - Parcelle(s)
-
ZD 119
ZD 3 - Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COM PROMOTION IMMO
- SIREN
- 448541854,0
- SIRET
- 44854185400023,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71850 Charnay-Les-Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL