Permis de construire – Logements
94 RU Rue Anatole France Saint-
07148624M0013
Terminé
le 16 juillet 2024
1 logement
113 m² habitables
1 684 m² terrain
Saint Vallier (71230)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 juillet 2024
3
Ouverture chantier
31 janvier 2025
4
Achèvement
27 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint Vallier (71486)
- Adresse
-
94 RU Rue Anatole France Saint-
71230 Saint Vallier - Parcelle(s)
- AM 236
- Superficie terrain
- 1 684 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71300 Montceau Les Mines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL