Permis de construire – Logements
14TER Rue Du Centre
07149113M0006
Terminé
le 18 juillet 2013
1 logement
485 m² terrain
Saint-Yan (71600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 juillet 2013
3
Ouverture chantier
29 août 2013
4
Achèvement
09 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Saint-Yan (71491)
- Adresse
-
14TER Rue Du Centre
71600 Saint-Yan - Parcelle(s)
- AH 149
- Superficie terrain
- 485 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71160 La Motte-Saint-Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 50 | — | — |
| Locaux | 265 | — | — | 29 | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL