Permis de construire – Logements
15 Rue Du Mont
07150216E0009
Terminé
le 13 juin 2016
1 logement
113 m² habitables
2 136 m² terrain
Sassenay (71530)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 juin 2016
3
Ouverture chantier
14 juin 2016
4
Achèvement
05 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sassenay (71502)
- Adresse
-
15 Rue Du Mont
71530 Sassenay - Parcelle(s)
- AI 83
- Superficie terrain
- 2 136 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71530 Sassenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL