Permis de construire – Logements
Rue Des Petits Crots
07150217E0014
Terminé
le 15 décembre 2017
1 logement
118 m² habitables
948 m² terrain
Sassenay (71530)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 décembre 2017
3
Ouverture chantier
15 février 2018
4
Achèvement
30 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sassenay (71502)
- Adresse
-
Rue Des Petits Crots
71530 Sassenay - Parcelle(s)
- AD 13
- Superficie terrain
- 948 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71590 Verjux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL