Permis de construire – Logements
Rue Du Verger
07150222E0004
Terminé
le 28 juillet 2022
1 logement
141 m² habitables
900 m² terrain
Sassenay (71530)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 juillet 2022
3
Ouverture chantier
02 décembre 2022
4
Achèvement
29 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sassenay (71502)
- Adresse
-
Rue Du Verger
71530 Sassenay - Parcelle(s)
- AC 108
- Superficie terrain
- 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAT
- SIREN
- 912503372,0
- SIRET
- 91250337200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 71380 Saint-Marcel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 141 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL