Permis de construire – Logements
1BIS Rte De Saint Andre
07150815E0001
Terminé
le 16 mars 2015
1 logement
120 m² habitables
4 250 m² terrain
Savigny-Sur-Seille (71440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 mars 2015
3
Ouverture chantier
17 juillet 2015
4
Achèvement
16 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Savigny-Sur-Seille (71508)
- Adresse
-
1BIS Rte De Saint Andre
Lieu-dit : ARBAIN
71440 Savigny-Sur-Seille - Parcelle(s)
- C 198
- Superficie terrain
- 4 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71290 Huilly-Sur-Seille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL