Permis de construire – Logements
Impas Des Champs Gautriots
07152819E0009
Commencé
le 19 juin 2020
12 logements
997 m² habitables
8 676 m² terrain
Sornay (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 juin 2020
3
Ouverture chantier
31 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sornay (71528)
- Adresse
-
Impas Des Champs Gautriots
71500 Sornay - Parcelle(s)
-
0G 1162
0G 1160
0G 1158 - Superficie terrain
- 8 676 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROGIM
- SIREN
- 353419690,0
- SIRET
- 35341969000063,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71500 Louhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 5
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 997 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL