Permis de construire – Logements
Route Du Champ Bise
07152823E0007
Autorisé
le 13 juillet 2023
1 logement
178 m² habitables
5 394 m² terrain
Sornay (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sornay (71528)
- Adresse
-
Route Du Champ Bise
71500 Sornay - Parcelle(s)
-
0G 799
0G 795
0G 796 - Superficie terrain
- 5 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- WELTY
- SIREN
- 950866871,0
- SIRET
- 95086687100011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71500 Louhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL