Permis de construire – Logements
394 Route Du Champ Bise
07152823E0008
Terminé
le 28 juillet 2023
1 logement
44 m² habitables
13 595 m² terrain
Sornay (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 juillet 2023
3
Ouverture chantier
28 février 2024
4
Achèvement
25 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Sornay (71528)
- Adresse
-
394 Route Du Champ Bise
71500 Sornay - Parcelle(s)
-
0G 252
0G 253
0G 958 - Superficie terrain
- 13 595 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHAMP BISE
- SIREN
- 918520214,0
- SIRET
- 91852021400019,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71500 Sornay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 44 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL