Permis de construire – Logements
Chemin De L'Ecole Du Bourg
07154019M0002
Terminé
le 19 avril 2019
1 logement
1 797 m² terrain
Torcy (71210)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 avril 2019
3
Ouverture chantier
04 novembre 2019
4
Achèvement
27 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Torcy (71540)
- Adresse
-
Chemin De L'Ecole Du Bourg
71210 Torcy - Parcelle(s)
- AM 7
- Superficie terrain
- 1 797 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE TORCY
- SIREN
- 217105402,0
- SIRET
- 21710540200010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71210 Torcy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 35 | — | — |
| Locaux | 219 | — | — | — | 35 |
| Service public | — | 35 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL