Permis de construire – Logements
15 Rue Du Pont
07154224P0021
Terminé
le 11 juin 2024
2 logements
77 m² terrain
Toulon-Sur-Arroux (71320)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
11 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
18 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Toulon-Sur-Arroux (71542)
- Adresse
-
15 Rue Du Pont
71320 Toulon-Sur-Arroux - Parcelle(s)
- AE 70
- Superficie terrain
- 77 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71320 Toulon-Sur-Arroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | — | 48 | — | — |
| Locaux | 48 | — | — | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL