Permis de construire – Logements
5 Rue Des Vernes
07154414E0006
Commencé
le 29 janvier 2015
1 logement
61 m² habitables
1 558 m² terrain
Toutenant (71350)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 janvier 2015
3
Ouverture chantier
01 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Toutenant (71544)
- Adresse
-
5 Rue Des Vernes
Lieu-dit : AUX VERNES
71350 Toutenant - Parcelle(s)
-
A 285
A 91 - Superficie terrain
- 1 558 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Foissiat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 | 61 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL