Permis de construire – Logements
Aigueblanche
07300315M1020
Autorisé
le 23 janvier 2016
1 logement
10 m² habitables
120 m² terrain
Aigueblanche (73260)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Aigueblanche (73003)
- Adresse
-
Lieu-dit : NAVETTE
73260 Aigueblanche - Parcelle(s)
-
E 159
E 160 - Superficie terrain
- 120 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES TUILERIES DE BITSCHWILLER
- SIREN
- 428011993,0
- SIRET
- 42801199300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68800 Thann
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | 10 | 39 | 23 | — |
| Locaux | 49 | — | — | — | 39 |
| Agriculture | — | 39 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL