Permis de construire – Logements
Verger Du Mont
07303115G1005
Terminé
le 17 août 2015
46 logements
3 806 m² habitables
14 758 m² terrain
Bassens
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 août 2015
3
Ouverture chantier
08 février 2016
4
Achèvement
27 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bassens (73031)
- Adresse
-
Verger Du Mont
None Bassens - Parcelle(s)
- AE 121
- Superficie terrain
- 14 758 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DE BEAU REGARD
- SIREN
- 804193084,0
- SIRET
- 80419308400014,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 73190 Challes Les Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 46
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 46
- Collectifs hors résidence
- 46
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 12
- T3
- 19
- T4
- 12
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 806 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL