Permis de construire – Logements
1168 Chemi Des Monts
07303116G1004
Commencé
le 31 août 2016
4 logements
1 531 m² terrain
Bassens (73000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 août 2016
3
Ouverture chantier
16 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bassens (73031)
- Adresse
-
1168 Chemi Des Monts
73000 Bassens - Parcelle(s)
- AB 30
- Superficie terrain
- 1 531 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES MONTS
- SIREN
- 823097035,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73000 Chambery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 | — | 164 | — | — |
| Locaux | 199 | — | — | 35 | 164 |
| Agriculture | — | 164 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL