Permis de construire – Logements
Rue Du Chapitre
07303121G1013
Annulé
le 07 octobre 2021
5 logements
349 m² habitables
2 650 m² terrain
Bassens (73000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bassens (73031)
- Adresse
-
Rue Du Chapitre
73000 Bassens - Parcelle(s)
-
AD 168
AD 170
AD 171 - Superficie terrain
- 2 650 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CF HOME
- SIREN
- 522973163,0
- SIRET
- 52297316300010,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73000 Chambery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 349 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL