Permis de construire – Logements
Rue Louis Pasteur
07303218D1009
Terminé
le 29 janvier 2019
1 logement
104 m² habitables
777 m² terrain
La Bathie (73540)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 janvier 2019
3
Ouverture chantier
24 mai 2019
4
Achèvement
30 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- La Bathie (73032)
- Adresse
-
Rue Louis Pasteur
Lieu-dit : LIEU-DIT- DERRIERE LE CIMETIERE
73540 La Bathie - Parcelle(s)
-
0E 3776
0E 4064 - Superficie terrain
- 777 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 73790 Tours-En-Savoie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL