Permis de construire – Logements
Bourgneuf
07305313G1002
Autorisé
le 13 juillet 2013
1 logement
79 m² habitables
2 342 m² terrain
Bourgneuf (73390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bourgneuf (73053)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZA ARC ISERE
73390 Bourgneuf - Parcelle(s)
-
ZM 58
ZM 64
ZM 104 - Superficie terrain
- 2 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SCARABEE
- SIREN
- 438892622,0
- SIRET
- 43889262200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 73390 Chamoux-Sur-Gelon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79 | — | — | — |
| Locaux | 333 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL