Permis de construire – Logements
Rue De La Prairie
07305515M1016
Annulé
le 08 avril 2016
2 logements
255 m² habitables
880 m² terrain
Bozel (73350)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bozel (73055)
- Adresse
-
Rue De La Prairie
Lieu-dit : ZA DE LA PRAIRIE
73350 Bozel - Parcelle(s)
-
G 2602
G 2603 - Superficie terrain
- 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARPAT
- SIREN
- 532575495,0
- SIRET
- 53257549500017,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73350 Feissons-Sur-Salins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 255 | — | — | — |
| Locaux | 152 | 458 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL