Permis de construire – Logements
12 Chemi Des Cotes
07305916C1017
Autorisé
le 27 janvier 2017
1 logement
116 m² habitables
1 650 m² terrain
Brison St Innocent (73100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Brison St Innocent (73059)
- Adresse
-
12 Chemi Des Cotes
73100 Brison St Innocent - Parcelle(s)
- 0D 2772
- Superficie terrain
- 1 650 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CJS
- SIREN
- 422893917,0
- SIRET
- 42289391700027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26220 Dieulefit
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL