Permis de construire – Logements
Gratte Loup
07307615C1005
Commencé
le 22 mars 2016
1 logement
22 m² habitables
155 m² terrain
La Chapelle Du Mont Du Chat (73370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 mars 2016
3
Ouverture chantier
06 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- La Chapelle Du Mont Du Chat (73076)
- Adresse
-
Gratte Loup
73370 La Chapelle Du Mont Du Chat - Parcelle(s)
-
0B 1106
0B 1103
0B 1108 - Superficie terrain
- 155 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06370 Mouans Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 22 | 44 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | — | 44 |
| Agriculture | — | 44 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL