Permis de construire – Logements
1010 Route Des Echelles
07310024N5015
Terminé
le 23 février 2024
1 logement
16 172 m² terrain
Domessin (73330)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 février 2024
3
Ouverture chantier
23 février 2024
4
Achèvement
23 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Domessin (73100)
- Adresse
-
1010 Route Des Echelles
73330 Domessin - Parcelle(s)
-
C 1306
C 1297
C 1302 - Superficie terrain
- 16 172 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC DE LA FONTAINE
- SIREN
- 885008680,0
- SIRET
- 88500868000013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 38510 Arandon-Passins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 790 | — | 45 | — | 45 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL