Permis de construire – Logements
Freney
07311918R1004
Terminé
le 28 juin 2018
1 logement
365 m² terrain
Freney (73500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 juin 2018
3
Ouverture chantier
28 juin 2018
4
Achèvement
30 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Freney (73119)
- Adresse
-
Lieu-dit : SARPIN
73500 Freney - Parcelle(s)
-
A 1542
A 37
A 35 - Superficie terrain
- 365 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 73500 Modane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 80 | — | — |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
| Agriculture | — | 80 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL