Permis de construire – Logements
07311919R1001
07311919R1001
Annulé
le 25 février 2019
1 logement
296 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 février 2019
3
Ouverture chantier
26 février 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- None (73119)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CCM ERIC SEVERINE
- SIREN
- 847723756,0
- SIRET
- 84772375600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73500 Modane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 296 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL