Permis de construire – Logements
Hauteluce
07313222D1009
Autorisé
le 11 août 2022
14 logements
888 m² habitables
5 600 m² terrain
Hauteluce (73620)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 août 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Hauteluce (73132)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHOZAL
73620 Hauteluce - Parcelle(s)
- 0C 3338
- Superficie terrain
- 5 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DU CHOZAL
- SIREN
- 951502111,0
- SIRET
- 95150211100010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 73420 Mery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T3
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 888 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL